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Quel sont les r?gles d'utilisations pour la marque de commerce LEGO??
Demandé et répondu par Pbegin2 le 03-Apr-2012 23:27 (2422 Lectures)
En anglais : http://aboutus.lego.com/en-us/legal-notice/fair-play/

En fran?ais : http://www.lego.com/fr-fr/aboutus/cor ... y/legal-notice/fair-play/

Ce que nous en d?duisons:

Pas de logo de la compagnie LEGO? dans les produits que nous affichons (banni?re, carte, site web, affiche, etc.)

Si la marque commerciale LEGO? est utilis?e, elle doit l'?tre sous la forme d'un adjectif, pas d'un nom.

La marque commerciale LEGO? devrait toujours appara?tre accompagn?e d'un symbole ? ? chaque utilisation.

Une clause de non-responsabilit? doit ?tre utilis?e lorsque la marque commerciale LEGO? appara?t sur une page Web :

LEGO? est une marque commerciale du groupe LEGO qui ne sponsorise (commandite), n'autorise et ne soutient pas ce site

LEGO?is a trademark of the LEGO Group of companies which does not sponsor, authorize or endorse this site

Il y a aussi des r?gles de copyrights, le petit symbole ?. Ces r?gles se trouvent dans les documents r?f?r?s.


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